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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT SYSTEM
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SPORT SYSTEM® INTERNATIONAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPORT SYSTEM® INTERNATIONAL
SPORT SYSTEM, SARL

Numéro de dépôt :
3698788
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2019
SPORT SYSTEM® INTERNATIONAL de SPORT SYSTEM

Présentation de la marque SPORT SYSTEM® INTERNATIONAL

Déposée le 14 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT SYSTEM® INTERNATIONAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT SYSTEM domicilié(e) 0 AVENUE DE LA MARTELLE - 81150 - TERSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 676 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORT SYSTEM domicilié(e) 0 AVENUE DE LA MARTELLE - 81150 - TERSSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT SYSTEM® INTERNATIONAL est expirée depuis le 14 décembre 2019.

SPORT SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : SPORT SYSTEM , SPORT SYSTEM , SPORTSYSTEM LE TENNIS EN GRAND , Bi-MOUV GREEN IS THE NEW BLACK , TECHNIFAP.FR , allotennis.fr , SPORT SYSTEM ELECTRONIQUE MOTEUR


SPORT SYSTEM, SARL - 0 AVENUE DE LA MARTELLE - 81150 - TERSSAC - France - SIREN 428676886


SPORT SYSTEM - 0 AVENUE DE LA MARTELLE - 81150 - TERSSAC - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; tracteurs ;

Elaboration et modification de fichiers informatique de gestion moteur essence et diesel ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.